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91. AUXILIAIRE DE PUERICULTURE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> AUXILIAIRE DE PUERICULTURE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE MEDICO-SOCIALE C AUXILIAIRES DE PUERICULTURE TERRITORIAUX 2 les agents relevant d&#039 ... ;un grade situé en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème échelon ... et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps ...

92. AUXILIAIRE DE SOINS PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> AUXILIAIRE DE SOINS PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE MEDICO-SOCIALE C AUXILIAIRES DE SOINS TERRITORIAUX 2 les agents relevant d'un grade ... situé en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème échelon ... et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps ...

93. AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
d'un grade situé en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème ... échelon et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre ... corps ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade ...

94. OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR PRINCIPAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Condition d’avancement de grade
relevant d'un grade situé en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans ... d'un autre corps ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ... ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle ...

95. INGENIEUR HORS CLASSE-> INGENIEUR HORS CLASSE

Condition d’avancement de grade
à l'échelon spécial du grade d'ingénieur hors classe, après inscription sur un tableau d&#039 ... ;avancement: 1° Les ingénieurs hors classe justifiant de trois années d'ancienneté dans le 5e échelon de leur ... habitants et les offices publics de l'habitat de plus de 5 000 logements; 2° Les ingénieurs hors classe ...

96. Dossier de demande d'allocation temporaire d'invalidité (ATI)

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 17 janvier, 2024 Descriptif court:  Dossier de demande ... d'allocation temporaire d'invalidité (ATI). Thématique:  Instance médicale Cibles:  Agent public ... Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  procedure_ati.docx ...

97. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle d&#039 ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus ...

98. Examen d'attaché principal- Session 2021- Annales- Epreuve de note

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 avril, 2021 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ... ;épreuve de note de l'examen d'attaché principal. Thématique:  Concours et examens professionnels ...

99. DIRECTEUR TERRITORIAL-> ATTACHE HORS CLASSE

Condition d’avancement de grade
culminant au moins à l'indice brut 985 conduisant à pension CNRACL ou du code des pensions civiles ... et militaires de retraite, à la date d'établissement du tableau d'avancement; 2° Soit de 8 ans ... de détachement sur un ou plusieurs emplois culminant au moins à l'indice brut 966, conduisant à pension ...

100. Agent stagiaire: refus de titularisation

Ressource
                    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ... Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté stagiaire refus de titularisation ...