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551. Concours externe d'ATSEM principal de 2ème classe- Session 2023- Epreuve de QCM
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 5 juin, 2025 Descriptif court: Sujet de l039;épreuve de QCM ... du concours externe d039;ATSEM principal de 2ème classe session 2023 Thématique: Concours et examens ...
552. Concours de 3ème voie d'ATSEM principal de 2ème classe- Session 2023- Epreuve de réponse à questions
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 5 juin, 2025 Descriptif court: Sujet de l039 ... ;épreuve de réponse à 3 à 5 question du 3ème concours d039;ATSEM principal de 2ème classe session 2023 Thématique: ...
553. Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles: ...
554. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Date d039;édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Agent public Type de document: ...
555. Arrêté modificatif de la liste d'aptitude de technicien
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 23 juillet, 2025 Descriptif court: En raison d039 ... ;une erreur matérielle, la liste d039;aptitude au grade de technicien au titre de la promotion interne a été ...
556. Délibération n°2015-26: Demande de désaffiliation du Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Procédure et résultats. Demande d’adhésion du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au socle loi de missions Article 23 Loi 84-53 du 26/01/1984
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d039;édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d039;Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2015_26.pdf ...
557. Délibération n°2015-27: Mise en place d’une mission optionnelle « prestation paye » pour le compte des collectivités et établissements publics du département: étude de faisabilité
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d039;édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d039;Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2015_27.pdf ...
558. Délibération n°2015-28: Développement d’une nouvelle mission optionnelle par la mise en place de convention de participation en Protection Sociale (Santé et/ou Prévoyance): étude d’opportunité
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d039;édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d039;Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2015_28.pdf ...
559. Délibération n°2015-29: Charte de partenariat avec le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT)
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d039;édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d039;Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2015_29.pdf ...
560. Annexe à la délibération n°2015-29: Projet de charte entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne et le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d039;édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d039;Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2015_29annexe.pdf ...

