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1221. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur principal de 2ème classe 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ...
1222. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne dérogatoire des secrétaires généraux de mairie au grade de rédacteur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ...
1223. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
1224. Le travailleur isolé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 février, 2023 Descriptif court: De nombreuses collectivités ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: travail_isole.pdf ...
1225. La rémunération des agents contractuels de droit public
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La rémunération ... Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1226. Délibération n°2016-01 relative à la création de postes et modification du tableau des effectifs
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_01.pdf ...
1227. Délibération n°2016-05 relative à l’actualisation de la charte informatique du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05.pdf ...
1228. Délibération n°2016-09 relative à la mission optionnelle ACFI: désignation de l’agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité
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Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_09.pdf ...
1229. Délibération n°2016-10 relative à la présentation du bilan de la convention de partenariat entre le FNP et le CDG31
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Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
1230. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat
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Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Présentation du projet ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
