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1131. Recrutement des agents recenseurs: note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 10 janvier, 2025 Descriptif court: Le recensement ... Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
1132. Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI): note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: La NBI récompense ... l’agent. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
1133. Secrétaire général de mairie- Recrutement d'un agent contractuel de droit public (article L332.8.7 du CGFP): fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: L’article L 332-8.7° du CGFP ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: 12-fiche ...
1134. Délibération n°2025-37 Convention de partenariat avec L'Université Toulouse 1 Capitole Master mention Droit Public parcours-type Droit des Collectivités Territoriales
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1135. Délibération n°2025-38 Convention de partenariat avec l’Université Toulouse Jean Jaurès Master Sociologie des Organisations et de l'Action Publique (SOAP)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1136. CDI- Dispositions de droit commun: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Les dispositions de droit ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1137. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
1138. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier fixant la date d'entretien
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier fixant la date ... de l’entretien suite à l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent. ...
1139. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
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Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ...
1140. Entretien professionnel: mode d'emploi du compte rendu
Ressource
d'édition: Mardi, 13 novembre, 2018 Descriptif court: Document complémentaire au modèle de compte-rendu ... de l'entretien professionnel. Thématique: Management des RH Cibles: Collectivités Type de document: Autre ...
