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291. Ingénieur territorial
Ressource
Définition des fonctions, de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves ... et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination. Date d'édition: Jeudi, ... 7 juin, 2018 Descriptif court: Description du cadre d'emploi selon le statut particulier. ...
292. Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe- avancement au grade
Ressource
Définition des fonctions, de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves ... et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination. Date d'édition: Mercredi, 17 ... juillet, 2013 Descriptif court: Description du cadre d'emploi selon le statut particulier. ...
293. Educateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1ère classe- avancement de grade
Ressource
Définition des fonctions, de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves ... et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination. Date d' ... ;édition: Mercredi, 17 mars, 2021 Descriptif court: Description du cadre d'emploi selon le statut particulier. ...
294. Le forfait mobilités durables
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court: Note d'information sur ... de document: Note d'information Fichier: le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...
295. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court: Les conditions pour ... bénéficier d'un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique: Retraite Cibles: ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...
296. Agent titulaire: intégration après détachement
Ressource
Définition des modalités d'intégration après détachement. Date ... d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ...
297. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...
298. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions. Date d'édition: Mercredi, 12 août, ... 2015 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: ... d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre ...
299. Agent titulaire: radiation des cadres pour abandon de poste
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire radiation des effectifs pour abandon ...
300. Agent titulaire: licenciement pour insuffisance professionnelle
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire licenciement pour insuffisance ...
