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401. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire sans concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
402. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage- Modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
403. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
404. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur 2025 Thématique: Promotion interne Instances ...
405. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur 2025 Thématique: Promotion interne Instances ...
406. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2éme classe 2025 Thématique: ...
407. Annexe à la délibération n°2015-18: règlement relatif aux conditions matérielles d'exercice du droit syndical prises en charge par le CDG31
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_18-de-1-1_2_annexe.pdf ...
408. Délibération n°2015-20 relative à l'achat d’électricité
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_20-de-1-1_1.pdf ...
409. Annexe 2 à la délibération n°2015-25: Concours et examens session 2016 ouverts en convention auprès d'autres CDG organisateurs
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_25_pj-de-1-1_2.pdf ...
410. Délibération 2015-35 relative à l'action sociale: augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2015. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
