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1. Kit Documents de Gestion- CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...
2. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Manuel de gestion / Déclaration ... des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. ...
3. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d' ... ;adhésion-30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
4. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d'adhésion +30 ... agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
5. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
6. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
7. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
8. Délibération n°2021-02 Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
9. Délibération n°2021-03 Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
10. Délibération n°2021-41 Désignation d'un agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité (CISST)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 15 décembre, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
