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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1781 resultat(s)
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101. Délibération n°2025-19: Création du dispositif de Bilan de Parcours Professionnel Collectif

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    Date d'édition:  Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

102. Délibération n°2025-18 Réunion à distance du Conseil d’administration

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    Date d'édition:  Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

103. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique:  Position ...

104. Agent CNRACL: congé pathologique

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ...

105. Agent CNRACL: réintégration suite à temps partiel thérapeutique (fin TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant réintégration ...

106. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant interruption ...

107. Agent CNRACL: arrêté de suspension pour formation d'un temps partiel thérapeutique (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté de réintégration ...

108. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

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les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

109. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...

110. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail

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mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ...