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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1806 resultat(s)
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1701. Concours d'assistant socio-éducatif territorial- Note de cadrage- Epreuve de rapport
Ressource
d'édition: Mardi, 3 octobre, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage apporte des conseils ... méthodologiques pour l'épreuve de rapport à partir d'un dossier Thématique: Concours et examens ...
1702. Modèle de convention relative à l'adhésion au service retraite
Ressource
La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Date d'édition: Vendredi, 3 janvier, 2025 Descriptif court: Le service Retraite apporte aux ...
1703. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion
Ressource
La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Date d'édition: Jeudi, 15 février, 2024 Descriptif court: Le service Intérim territorial ...
1704. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
1705. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
1706. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
1707. Agent titulaire: licenciement pour inaptitude physique (fonctionnaires non CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires non CNRACL. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: ...
1708. Agent titulaire: licenciement pour insuffisance professionnelle
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire licenciement pour insuffisance ...
1709. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
1710. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
d'édition: Mercredi, 1 mai, 2013 Descriptif court: Modèle de document. Thématique: Prévention des risques ...
