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1091. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les communes de moins de 2000 à 3499 habitants
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Date d039;édition: Mardi, 22 février, 2022 Descriptif court: Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l039 ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039 ...
1092. Concours de rédacteur territorial (externe)- Note de cadrage- Epreuve de note
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 24 janvier, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage apporte ... des conseils méthodologiques pour l039;épreuve de note à partir d039;un dossier. Thématique: Concours ...
1093. Concours de rédacteur territorial (interne et 3ème voie)- Note de cadrage- Epreuve de note
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 24 janvier, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage apporte ... des conseils méthodologiques pour l039;épreuve de note à partir d039;un dossier par domaine. Thématique: ...
1094. Contrat groupe 2026-2029 / Déclaration et gestion des sinistres
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de couverture, CNRACL et IRCANTEC. RGPD Le suivi du contrat groupe s039;effectue dans le respect des règles ... relatives à la préservation des données personnelles et à caractère médical. L039;utilisation systématique ... des pièces, permet le respect de la confidentialité requise. En cas d039;impossibilité de recours à cet ...
1095. Élections professionnelles 2026
Page rubrique
notamment consacré le principe de participation et le principe de l039;élection des représentants dans ... « les agents publics participent, par l039;intermédiaire de leurs délégués siégeant dans ... des organismes consultatifs, à l039;organisation et au fonctionnement des services publics, ...
1096. Contrats d'insertion dans la FPT
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du service public et d039;assurer sa continuité, les employeurs territoriaux peuvent, dans certains cas, ... Les contrats d039;insertion dans l039;emploi Il s039;agit de contrats en lien avec les politiques ... de développement de compétences et s039;accompagnent d039;un tutorat. Ils relèvent du droit public ou du droit ...
1097. Délibération n°2019-03 Désignation des membres de la CAO (Commission d'Appel d'Offres)
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Date d039;édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: ...
1098. Délibération n°2019-16 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
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Date d039;édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: ...
1099. Délibération n°2019-17 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
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Date d039;édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: ...
1100. Délibération n°2019-57 Cession d'accessoires poste RQTH à la mairie de l'Union
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Date d039;édition: Mardi, 10 septembre, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: ...

