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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 7 resultat(s)
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1. Le référent déontologue au service des agents

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en lien utile. CONTRÔLE DÉONTOLOGIQUE PAR L'EMPLOYEUR- EXPERTISE DU CDG31 Dans le cadre ... de l'étude de situations de mise en disponibilité, les employeurs publics peuvent être amenés à se prononcer ... janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique n'a pas pu être suivie ...

2. Contrat groupe 2026-2029 / Déclaration et gestion des sinistres

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de couverture, CNRACL et IRCANTEC. RGPD Le suivi du contrat groupe s'effectue dans le respect des règles ... relatives à la préservation des données personnelles et à caractère médical. L'utilisation systématique ... des pièces, permet le respect de la confidentialité requise. En cas d'impossibilité de recours à cet ...

3. Contrat groupe 2026-2029- Prestations complémentaires

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peuvent également être mises en oeuvre à l'initiative du CDG31 ainsi que des outils de promotion ... de la prévention en milieu de travail, proposés par l'assureur. Pour en savoir plus, retrouvez ci-dessous ...

4. Assurer les risques statutaires

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(2026-2029); les modalités d'accès aux différents services du contrat groupe 2026-2029; la gestion ...

5. La Mission Référent Déontologue au service des agents

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de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général ...

6. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

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établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...

7. Gestion des sinistres

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N'hésitez pas à contacter une conseillère pour toute question. Pour en savoir plus, retrouvez ...