soit son cadre d’emploi ou sa fonction.   Nos modalités d'intervention Collectivités affiliées ... Collectivités non affiliées et non adhérentes à l'ensemble des missions article L452-39 du CGFP 150 ... €/séance pour 1 agent 195 €/séance pour 1 agent Plus d'infos Un processus d’accompagnement structuré, ...

peuvent également être mises en oeuvre à l'initiative du CDG31 ainsi que des outils de promotion ... de la prévention en milieu de travail, proposés par l'assureur. Pour en savoir plus, retrouvez ci-dessous ...

N'hésitez pas à contacter une conseillère pour toute question. Pour en savoir plus, retrouvez ...

N'hésitez pas à contacter une conseillère pour toute question. Pour en savoir plus, retrouvez ...

notamment consacré le principe de participation et le principe de l'élection des représentants dans ...  «  les agents publics participent, par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans ... des organismes consultatifs, à l'organisation et au fonctionnement des services publics, ...

légales y afférentes. Les comités sociaux territoriaux sont chargés de l'examen des questions ...

marque employeur. Principales caractéristiques Le Contrat d'Apprentissage est un contrat de droit ... privé en alternance dans lequel l'employeur s'engage à assurer à l'apprenti une formation ... professionnelle dispensée, pour la partie pratique, dans la collectivité territoriale ou l&#039 ...

du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l&#039 ...

établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...

de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général ...