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451. Liste complémentaire correcteurs épreuves orales concours de gardien-brigadier de police municipale session 2025

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-N du 02/02/2026 ...

452. Liste personnes habilitées à siéger dans les jurys de concours et d’examens du CDG31

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Mercredi, 4 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-O du 04/02/2026 ...

453. Liste des correcteurs des épreuves orales concours EJE 2026

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Jeudi, 12 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-S du 10/02/2026 ...

454. Liste complétant correcteurs épreuves orales concours éducateur de jeunes enfants 2026

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Mercredi, 18 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-AS ...

455. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

Ressource
                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un ... d'information Fichier:  fusion_cc_loi_notre.pdf ...

456. Concours d'ingénieur- Session 2025: résultats d'admissibilité

Actualité
recevront une convocation au plus tard 10 jours avant chaque épreuve d'admission. Les candidats non ...

457. Concours d'ATSEM principal de 2ème classe- Session 2025: résultats d'admissibilité

Actualité
recevront une convocation au plus tard 10 jours avant chaque épreuve d'admission. Les candidats non ...

458. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre ...

459. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser ...

460. Fusion d'EPCI- outil 6: recensement des qualifications

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Cet outil complète ...