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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 120 resultat(s)
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41. Agent stagiaire: avertissement

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Courrier pour informer un agent stagiaire d'un avertissement. Date d'édition:  Mardi, 16 ... août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits ...

42. Agent stagiaire: exclusion définitive du service

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du service). Date d'édition:  Mardi, 16 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type ...

43. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

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Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date ... d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires ...

44. Agent contractuel: suspension de fonctions

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d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle ... s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

45. Modèle de règlement intérieur

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            Date d'édition:  Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court:  Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique:  ...

46. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...

47. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...

48. Le référent déontologue au service des agents

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en lien utile. CONTRÔLE DÉONTOLOGIQUE PAR L'EMPLOYEUR- EXPERTISE DU CDG31 Dans le cadre ... de l'étude de situations de mise en disponibilité, les employeurs publics peuvent être amenés à se prononcer ... janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique n'a pas pu être suivie ...

49. Agent contractuel: Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire

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    Date d'édition:  Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court:  Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Recrutement Agent contractuel Cibles:  Collectivités Elus ...

50. Agent contractuel: Remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel momentanément indisponible

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                    Date d'édition:  Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique:  Recrutement Agent ...