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1. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
2. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
3. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
4. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire emplois non permanents
Ressource
Date d'édition: Mardi, 4 juin, 2024 Descriptif court: Support de présentation ...
5. Allocations chômage- Formulaire
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 janvier, 2024 Descriptif court: Formulaire Thématique: ...
6. Allocations chômage- Fiche technique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 avril, 2025 Descriptif court: Fiche technique Thématique: ...
7. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce dossier a pour objet ... de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire- stagiaires dont ... Note d'information Fichier: deces_des_agents_publics_relevant_du_regime_general_02.24.pdf ...
8. La démission des agents publics
Ressource
Date d'édition: Lundi, 11 mars, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... d'information Fichier: la_demission_des_agents_publics_03.2024.pdf ...
9. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l'encontre d'un agent contractuel ... de droit public Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux ...
10. Agent contractuel: Transfert de personnel droit privé- CDI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
