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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 86 resultat(s)
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1. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

2. Allocations chômage: ce qui change au 1er avril 2025

Actualité
de 31 jours ne sont pas perdues, elles sont reportées en fin de droit (l 'application de cette ... nouvelle règle intervient à partir du versement des ARE du mois d'avril 2025 versées en mai 2025). ... le décalage de 2 ans des différentes bornes d'âge: Période de référence d'affiliation pour les fins ...

3. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle d&#039 ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus ...

4. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)

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Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d&#039 ... ;édition:  Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d&#039 ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage. Thématique:  Rémunération Cibles:  ...

5. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

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Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ...             Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s&#039 ... d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...

6. Prime filière police municipale

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

7. Attestation d’honorabilité: nouvelles modalités de contrôle des antécédents judiciaires de certains agents intervenants auprès des mineurs

Actualité
un nouvel outil, « l’attestation d'honorabilité », est mis en place afin de permettre un ... L.214-1-1 2° et R.133-1 1° a) du CASF). Exemples: crèches collectives et familiales; Services d&#039 ... en œuvre des mesures de prévention ou d'aide sociale à l'enfance (articles L.312-1 1° et R.133-1 ...

8. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement

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    Date d'édition:  Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...

9. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Rémunération Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type ...

10. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations

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Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition:  Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court:  L'Extranet Cotisations a pour ...