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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 558 resultat(s)
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11. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités ...

12. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (contractuel)

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités ...

13. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (fonctionnaire)

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités ...

14. Agent IRCANTEC: congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

15. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Elus Type ...

16. Agent stagiaire: congé sans traitement

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                    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type ...

17. Le rôle des administrateurs du Conseil d’Administration

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Titulaires d'un mandat local, les membres du Conseil d'Administration représentent ... l'ensemble des collectivités affiliées. Sous l’impulsion du Président, ils déterminent les orientations ... administratif dirigé par un conseil d'administration composé de représentants élus des collectivités ...

18. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres

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    Date d'édition:  Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

19. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux

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    Date d'édition:  Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

20. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité

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        Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...