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41. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
42. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
43. Congé de présence parentale
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 27 décembre, 2023 Descriptif court: Ce fiche pratique ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
44. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
45. Congé de proche aidant
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif court: Cette fiche présente ... d'information Fichier: le_conge_de_proche_aidant_10.2023.pdf ...
46. Compte épargne temps dans la fonction publique (CET)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 11 janvier, 2024 Descriptif court: Ce compte permet à son ... de document: Note d'information Fichier: le_compte_epargne_temps_maj_janvier_2024.pdf ...
47. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court: Il appartient à l’assemblée ... Thématique: Rémunération Congés et absences Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
48. Congés annuels: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 19 juillet, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique ... Congés et absences Cibles: Agent public Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
49. Congés bonifiés des fonctionnaires: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 15 mai, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... Thématique: Congés et absences Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
50. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion
Ressource
La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Date d'édition: Jeudi, 15 février, 2024 Descriptif court: Le service Intérim territorial ...
