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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 134 resultat(s)
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121. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, ...
122. Indemnisation congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail- Modèle délibération
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 5 septembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ...
123. Agent CNRACL: congé pathologique
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ...
124. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Cet arrêté est à prendre ...
125. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de la Haute-Garonne adhérents à l039;ensemble de missions, prévu par l039;article L452-39 du Code Général ...
126. Le Référent Alerte Ethique
Page rubrique
Toutefois, l’accès à ce service n’est possible que si la collectivité ou l039 ... ;établissement public auquel est rattaché l039;agent ou le collaborateur extérieur a adhéré à ce service au préalable. ...
127. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
dispositions L039;indemnisation des fonctionnaires en congé de maladie ordinaire sera réduite de 100 % à 90 ... des agents publics en cas de maladie. En savoir plus télécharger les modèles d039;arrêtés article 189 ... de droit public en modifiant notamment l039;article 7 du décret n°88-145 du 15 février 1988. Actualité ...
128. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d039;activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l039 ... ;exercice d039;une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...
129. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s039;inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d039;alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...
130. Droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
et obligations pour les fonctionnaires de l039;Etat et des structures publiques territoriales. Ils s‘appliquent ...

