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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 104 resultat(s)
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1. Prévention et conditions de travail
Page éditoriale
des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d039 ... ;acquisition d039;équipement. Le développement de la culture de la prévention: réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...
2. Mission d’Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
de sa mission d039;enquête en matière d039;accidents du travail, d039;accidents de service ... Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d039 ... ou établissements publics territoriaux demandeur: de répondre à l039;obligation réglementaire fixée ...
3. Les droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
Droits des fonctionnaires Principe de non-discrimination (articles 6 et 6 bis) La liberté d039 ... d039;éventuelles inaptitudes physiques à exercer certaines fonctions. De même, des conditions d039;âge peuvent ... être fixées lorsqu039;elles résultent des exigences professionnelles, justifiées par ...
4. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire décharge de service pour ...
5. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (abaissement d'échelon)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 2ème groupe- ... abaissement d039;échelon. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
6. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe (mise à la retraite d'office)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 4ème groupe- mise ... à la retraite d039;office. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
7. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (radiation du tableau d'avancement)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 2ème groupe- ... Radiation du tableau d039;avancement. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce ... modèle s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
8. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 1er groupe: ... Avertissement. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
9. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (rétrogradation)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... rétrogradation. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
10. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, ... 2024 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: ...

