Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 114 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

101. Recours contre tiers

Page éditoriale
Objectif: réduction du coût financier d'un arrêt de travail Une procédure de recours ...

102. La Mission Référent Déontologue au service des agents

Page rubrique
de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général ...

103. Le Référent Alerte Ethique

Page rubrique
Toutefois, l’accès à ce service n’est possible que si la collectivité ou l&#039 ... ;établissement public auquel est rattaché l'agent ou le collaborateur extérieur a adhéré à ce service au préalable. ...

104. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales

Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d'activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l&#039 ... ;exercice d'une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...

105. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...

106. Contrat Groupe d'Assurance Statutaire 2026/2029

Actualité
Réunions d'information: CDG31: le mardi 9 septembre 2025 de 13h30 à 16h30 PECHBONNIEU: le jeudi 11 ...

107. Droits et obligations des fonctionnaires

Page éditoriale
et obligations pour les fonctionnaires de l'Etat et des structures publiques territoriales. Ils s‘appliquent ...

108. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur

Page rubrique
du Conseil d'Administration du CDG31 Contact:  Direction Générale des Services Remonter en haut ...

109. SUD Collectivités Territoriales du CDG31

Page éditoriale
de l'Occitanie  - Régent Park 1- Bâtiment B- Entrée 2B- 31670 LABÈGE. Remonter en haut de page:  Remonter en haut ...

110. Contrat groupe 2022 / 2025- Gestion des sinistres

Page rubrique
N'hésitez pas à contacter une conseillère pour toute question. Pour en savoir plus, retrouvez ...