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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 245 resultat(s)
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221. Référent Laïcité- M. Claude BEAUFILS
Contact
dans l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Droits et obligations ...
222. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire Réforme des retraites / Démission et abandon de poste
Ressource
Date d'édition: Mardi, 21 février, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
223. Rapport de situation comparée relatif à l'égalité professionnelle 2024
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court: Les données présentées dans ... Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
224. Grève- Nos réponses à vos questions
Actualité
Télécharger le livret d'information sur l'exercice du droit de grève Descriptif court (chapô): ...
225. Abandon de poste: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...
226. Synthèse RASSCT 2021 des collectivités relevant du CT du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court: Cette synthèse sur la Santé, ... d'information Fichier: synthese_rassct_2021_collectivites_relevant_du_cst_du_cdg31.pdf ...
227. Le Conseil de discipline
Page éditoriale
disciplinaire à l’encontre d'un fonctionnaire territorial ou d'un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l'exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l'exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...
228. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents
Page éditoriale
à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...
229. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
Page éditoriale
L'année 2025 est l'année de collecte du RSU 2024. La plateforme données sociales à votre ... à l’utilisation »). Un guide spécifique pour les petites collectivités intitulé "Guide l' ... l'ensemble de ces collectivités et établissements. Les collectivités et établissements affiliés de plus de 50 ...
230. Le Référent Déontologue
Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l' ...
