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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 68 resultat(s)
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61. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, ...

62. Formulaire saisine CAP- Refus de formation professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, ...

63. Indemnisation congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Descriptif court:  Modèle de délibération ...

64. Formation et accompagnement personnalisé des agents publics: arrêté du 1er août 2023

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2025 Descriptif court:  Arrêté du 1er août 2023- ...

65. Agent CNRACL: congé pathologique

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ...

66. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Cet arrêté est à prendre ...

67. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP

Actualité
dispositions L'indemnisation des fonctionnaires en congé de maladie ordinaire sera réduite de 100 % à 90 ... des agents publics en cas de maladie.    En savoir plus télécharger les modèles d'arrêtés article 189 ... de droit public en modifiant notamment l'article 7 du décret n°88-145 du 15 février 1988. Actualité ...

68. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation

Actualité
des droits acquis avant un congé parental. l e régime d'indemnisation des congés annuels non pris en cas ...