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41. Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles: ...
42. Délibération n°2017-24 Création de postes/mise à jour du tableau des effectifs
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court: Délibération ... examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique: ... Gestion des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d' ...
43. Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 mai, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... les modalités d'octroi de ce nouveau congé ainsi que les droits et obligations des fonctionnaires durant ce ... de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_citis.pdf ...
44. Mutation interne: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente de façon ... synthétique les motifs et la procédure à respecter dans le cadre d'une mutation interne. Thématique: ... Recrutement Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
45. Avancement de grade: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 9 janvier, 2026 Descriptif court: Cette fiche présente ... de façon synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: avancement_de_grade.pdf ...
46. Agent titulaire: mise en position de congé parental
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type de document: ...
47. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale (contractuel de droit public)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
48. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
49. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
50. Agent IRCANTEC: congé de grave maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
