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61. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
62. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
63. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
64. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
65. Capital décès des agents publics: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
66. Astreintes et permanences: note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 août, 2024 Descriptif court: Les astreintes, tout comme ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
67. Le tableau des emplois
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
68. Congé de présence parentale
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 27 décembre, 2023 Descriptif court: Ce fiche pratique ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
69. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
70. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type ...
