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191. Calendrier des instances consultatives
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court: Calendrier des instances ...
192. Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)
Evénement
la réunion de l'instance. Le 23/06/2026 La prochaine séance de la FSSSCT du CDG31 est fixée le mardi ...
193. CAP/CCP
Evénement
au CDG31 4 semaines au minimum avant la réunion de l'instance, soit au plus tard le mardi 4 novembre ...
194. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Page éditoriale
par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d'entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l'année. Un calendrier ...
195. Le Conseil médical
Page rubrique
ainsi que pour les collectivités non affiliées ayant adhéré à l'ensemble de missions, prévu par ... l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique. Les avis émis par les deux formations du conseil ...
196. Les Instances paritaires
Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel ...
197. Agenda du conseil médical 2026
Actualité
2 décembre 2026 Descriptif court (chapô): Les dates du conseil médical pour l'année 2026 sont ...
198. Promotion interne premier semestre 2026
Actualité
La note d'information sur les promotions internes programmées au 1 er semestre 2026 ...
199. Commissions Administratives Paritaires
Page rubrique
catégorie hiérarchique de fonctionnaires (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre ...
200. Comités sociaux territoriaux
Page rubrique
légales y afférentes. Les comités sociaux territoriaux sont chargés de l'examen des questions ...
