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31. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
32. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
33. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
34. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... d'information Fichier: 2023_01_contingent_formations_specialisees.chartes.pdf ...
35. CDG31- Service Protection sociale
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Action sociale Instance médicale Maintien dans ... l'emploi ...
36. Fiche pratique prévention: formation des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... de document: Note d'information Fichier: 2023_01_formation_membres_fs_chartes.pdf ...
37. Temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 mai, 2023 Descriptif court: Le temps partiel ... d'information Fichier: temps_partiel_therapeutique.pdf ...
38. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
39. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
40. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
