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11. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Définition des modalités de recrutement d039;un fonctionnaire de catégorie B inscrit sur liste ... d039;aptitude. Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
12. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés
Ressource
Une première phase prend la forme d039;un rapport contractuel au cours duquel le travailleur ... deuxième phase qui prend la forme d039;une titularisation. Date d039;édition: Jeudi, 14 ... septembre, 2023 Descriptif court: L039;article L 352-4 du code général de la fonction publique organise un ...
13. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Les étapes du recrutement ... d039;un(e) apprenti(e) Thématique: Recrutement Emploi Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d039;information Fichier: cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...
14. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l039;IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d039;une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
15. Agent titulaire: mutation interne (changement d'affectation)- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
16. Agent titulaire: recrutement par voie directe d'agents intercommunaux- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
17. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
18. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.2 du Code ...
19. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.3 du Code ...
20. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires radiés, en application de l039;article L. 4139.3 du Code ...

