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41. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
42. Dossier individuel de l'agent
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique: Déroulement ... de carrière Gestion des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
43. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
44. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition: Vendredi, 20 ... octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
45. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
46. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique: Déroulement de carrière Gestion ...
47. Agent titulaire: tableau annuel d'avancement de grade
Ressource
Modèle de tableau à compléter. Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif ... court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement ...
48. Agent titulaire: travailleur handicapé- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté portant titularisation dans le cadre du recrutement d'un agent reconnu travailleur handicapé. ...
49. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
50. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
