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31. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
32. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
33. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d039;un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
34. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ... mise en (ou prolongation d039;un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
35. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
36. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d039;un service commun. Thématique: Intercommunalité ...
37. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans ... le cadre d039;un transfert de compétence d039;une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...
38. CDG31- Service Protection sociale
Contact
l039;annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Action sociale Instance médicale Maintien dans ... l039;emploi ...
39. Temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 16 mai, 2023 Descriptif court: Le temps partiel ... d039;information Fichier: temps_partiel_therapeutique.pdf ...
40. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...

