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41. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
42. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
43. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d'ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l'état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l'octroi, ou le renouvellement d'un congé de longue maladie ou d'un congé ...
44. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...
45. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
46. Fusion d'EPCI- outil 1: rétro-planning
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Planifier la démarche ...
47. Fusion d'EPCI- outil 2: état des lieux des effectifs
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Recensement de toutes ...
48. Fusion d'EPCI- outil 3: audit des pratiques EPCI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Recensement de toutes ...
49. Fusion d'EPCI- outil 4: modèle de cartographie des métiers
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Repérage ...
50. Fusion d'EPCI- outil 10: plan de recrutement
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Cartographier les besoins ...
