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41. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l039;IRCANTEC. Thématique: Position ...
42. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
43. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d039;adhésion au service Contrats groupe Thématique: Protection sociale ...
44. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d039;ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l039;état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l039;octroi, ou le renouvellement d039;un congé de longue maladie ou d039;un congé ...
45. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d039;adhésion au service Contrats groupe ...
46. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?
FAQ
l039;octroi d039;un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...
47. Prévoyance- Que signifie délai de stage?
FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d039;effet de la couverture: l’agent va ... date d’embauche, aucun délai de stage ne lui est pas appliqué. En cas d039;adhésion intervenant ...
48. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l039;indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d039;adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l039 ...
49. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d039;édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
50. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ...

