Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 617 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Actualité du CDG31 (487) Apply Actualité du CDG31 filter
- Instances paritaires (131) Apply Instances paritaires filter
- Concours et examens professionnels (445) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (212) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (175) Apply Observatoire filter
- Recrutement (110) Apply Recrutement filter
- Déroulement de carrière (100) Apply Déroulement de carrière filter
- Gestion des carrières (82) Apply Gestion des carrières filter
- Rémunération (75) Apply Rémunération filter
- Droits et obligations (73) Apply Droits et obligations filter
- Emploi (68) Apply Emploi filter
- Congés et absences (62) Apply Congés et absences filter
- Position statutaire (60) Apply Position statutaire filter
- Instance médicale (55) Apply Instance médicale filter
- Management des RH (55) Apply Management des RH filter
- Agent contractuel (52) Apply Agent contractuel filter
- Promotion interne (50) Apply Promotion interne filter
- Assurance statutaire (41) Apply Assurance statutaire filter
- Retraite (34) Apply Retraite filter
- Prévention des risques professionnels (31) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Temps de travail (30) Apply Temps de travail filter
- Santé au travail (22) Apply Santé au travail filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Protection sociale complémentaire (19) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Maintien dans l'emploi (16) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Conditions de travail (12) Apply Conditions de travail filter
- Action sociale (8) Apply Action sociale filter
- Formation (6) Apply Formation filter
- Médecine préventive (4) Apply Médecine préventive filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
Trier par
1. La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31
Page éditoriale
des services relevant de leur champ de compétence réalise des enquêtes à l'occasion de chaque accident ... l'existence d'un danger grave, même si les conséquences ont pu en être évitées) pour chaque accident ... concernant la protection de la santé physique et mentale, l'hygiène, la sécurité des agents dans leur ...
2. Participer au dialogue social: les instances consultatives de la FPT
Page éditoriale
liées à la santé des agents publics, préalablement à la décision de l'employeur. Le Conseil médical ... le reclassement et la disponibilité d'office pour raison de santé. Le Conseil médical en formation plénière ... est consulté sur la reconnaissance d’imputabilité au service de maladies ou d’accidents et sur la mise ...
3. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST ... concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d' ... ;un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
4. Le rôle des administrateurs du Conseil d’Administration
Page rubrique
Titulaires d'un mandat local, les membres du Conseil d'Administration représentent ... l'ensemble des collectivités affiliées. Sous l’impulsion du Président, ils déterminent les orientations ... administratif dirigé par un conseil d'administration composé de représentants élus des collectivités ...
5. Commissions Consultatives Paritaires
Page rubrique
fonctionnaires, les CCP connaissent des décisions individuelles prises à l'égard des agents contractuels ... publique. Il existe une CCP unique pour l'ensemble des 3 catégories hiérarchiques d' ... ;agents contractuels de droit public (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre de gestion pour ...
6. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
7. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
8. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
9. Délibération n°2021-02 Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
10. Délibération n°2021-03 Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
