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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 216 resultat(s)
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151. Liste des membres de la CAP C
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 3 mars, 2026 Descriptif court: La CAP comprend des représentants ...
152. Grève- Nos réponses à vos questions
Actualité
Télécharger le livret d039;information sur l039;exercice du droit de grève Descriptif court (chapô): ...
153. Abandon de poste: fiche pratique
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document: Note d039;information Fichier: abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...
154. Le Conseil de discipline
Page éditoriale
disciplinaire à l’encontre d039;un fonctionnaire territorial ou d039;un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l039;exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l039;exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...
155. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents
Page éditoriale
à l039;ensemble de missions, prévu par l039;article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l039;ensemble de missions prévu ... par l039;article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...
156. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l039;agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d039;un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d039;accomplir un ...
157. Le Référent Déontologue
Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l039;ensemble de missions prévu par l039;article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d039;agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l039 ...
158. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
159. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
160. Conclusion d'une Délégation de Service Public- Modèle saisine CST
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 1 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour ...

