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81. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
82. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
83. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
84. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
85. Le Comité Social Territorial (CST)
Page éditoriale
à l’organisation collective des services, ainsi qu'à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail, ... avant l'adoption de la délibération ou la prise de décision de l’autorité territoriale. Un CST ... des établissements publics d'une part, et de représentants élus du personnel d'autre part. La présidence ...
86. Élections professionnelles 2026
Page rubrique
notamment consacré le principe de participation et le principe de l'élection des représentants dans ... « les agents publics participent, par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans ... des organismes consultatifs, à l'organisation et au fonctionnement des services publics, ...
87. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
88. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... d'information Fichier: 2023_01_contingent_formations_specialisees.chartes.pdf ...
89. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
90. Entretien professionnel: grille des critères d'évaluation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 janvier, 2016 Descriptif court: Grille ... des critères d'évaluation validée par le Comité Technique du 15 décembre 2015. Thématique: Gestion ...
