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41. Le Comité Social Territorial (CST)
Page éditoriale
à l’organisation collective des services, ainsi qu'à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail, ... avant l'adoption de la délibération ou la prise de décision de l’autorité territoriale. Un CST ... des établissements publics d'une part, et de représentants élus du personnel d'autre part. La présidence ...
42. Le plan de prévention
Ressource
Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ... Date d'édition: Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court: Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier: plan_de_prevention.pdf ...
43. Élections professionnelles 2026
Page rubrique
notamment consacré le principe de participation et le principe de l'élection des représentants dans ... « les agents publics participent, par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans ... des organismes consultatifs, à l'organisation et au fonctionnement des services publics, ...
44. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... d'information Fichier: 2023_01_contingent_formations_specialisees.chartes.pdf ...
45. Entretien professionnel: grille des critères d'évaluation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 janvier, 2016 Descriptif court: Grille ... des critères d'évaluation validée par le Comité Technique du 15 décembre 2015. Thématique: Gestion ...
46. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ...
47. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur principal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ...
48. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur ppal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ...
49. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de technicien ppal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ...
50. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ...
