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1. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Définition des modalités de recrutement d'un fonctionnaire de catégorie B inscrit sur liste ... d'aptitude. Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
2. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST ... concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d' ... ;un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
3. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés
Ressource
Une première phase prend la forme d'un rapport contractuel au cours duquel le travailleur ... deuxième phase qui prend la forme d'une titularisation. Date d'édition: Jeudi, 14 ... septembre, 2023 Descriptif court: L'article L 352-4 du code général de la fonction publique organise un ...
4. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Les étapes du recrutement ... d'un(e) apprenti(e) Thématique: Recrutement Emploi Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...
5. Agent titulaire: mutation interne (changement d'affectation)- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
6. Agent titulaire: recrutement par voie directe d'agents intercommunaux- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
7. Agent titulaire: mutation externe- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce ... modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
8. Agent titulaire: recrutement par détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
9. Agent titulaire: intégration directe- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
10. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code ...
