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61. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ...
62. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur principal de 2ème classe 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ...
63. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne dérogatoire des secrétaires généraux de mairie au grade de rédacteur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ...
64. La majoration des heures complémentaires
Ressource
Date d'édition: Mardi, 20 juillet, 2021 Descriptif court: Les heures complémentaires ... Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
65. Fiche pratique prévention: formation des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... de document: Note d'information Fichier: 2023_01_formation_membres_fs_chartes.pdf ...
66. Modification de la durée hebdomadaire de travail- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
67. Compte personnel de formation: plafond de prise en charge- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un plafond de prise en charge du compte personnel de formation. ...
68. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
de temps de travail, qui s’appelle l’annualisation du temps de travail. Date d'édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ... de document: Note d'information Fichier: annualisation_temps_de_travail_livret_032022.pdf ...
69. Compte épargne-temps et jours indemnisables épargnés
Actualité
ou de l’établissement détenant un compte épargne-temps, afin d'éviter la mise en place de plafonds différents ... suivant les catégories ou cadres d'emplois. La note d'information sur le CET et le modèle ...
70. Listes d'aptitude au titre de la promotion interne du second semestre 2025
Actualité
d'aptitude au titre de la promotion interne pour les grades de: Ingénieur Rédacteur principal de 2 ème classe ... court (chapô): Les listes d'aptitude au titre de la promotion interne du second semestre 2025 sont ...
