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91. Liste des membres de la CAP A
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court: La CAP comprend des représentants ...
92. Liste des membres de la CAP C
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
93. Liste des membres du CST
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Le CST comprend ...
94. RIFSEEP- Modèle délibération CST
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
95. Élections professionnelles 2026
Contact
Afficher dans l039;annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Instances paritaires ...
96. Liste des membres de la CAP B
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
97. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Un ... d039;information Fichier: fusion_cc_loi_notre.pdf ...
98. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l039;agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d039;un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d039;accomplir un ...
99. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
100. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre ...

