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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 149 resultat(s)
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91. Liste des membres de la CAP A

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court:  La CAP comprend des représentants ...

92. Liste des membres de la CAP C

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court:  La CAP comprend ...

93. Liste des membres du CST

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court:  Le CST comprend ...

94. RIFSEEP- Modèle délibération CST

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Modèle de délibération ...

95. Élections professionnelles 2026

Contact
Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thématique:  Instances paritaires ...

96. Liste des membres de la CAP B

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court:  La CAP comprend ...

97. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

Ressource
                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un ... d'information Fichier:  fusion_cc_loi_notre.pdf ...

98. La Commission Consultative Paritaire (CCP)

Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l'agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d'un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d'accomplir un ...

99. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures ...

100. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre ...