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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 28 resultat(s)
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1. Déclaration et obligation d'emploi
Page éditoriale
d039;une pension militaire les victimes d039;accident du travail ou de maladie professionnelle ayant ... soumis à l039;obligation d039;emploi L039;obligation d039;emploi s039;applique aux employeurs ... de l039;obligation d039;emploi Lorsqu’une personne handicapée obtient une reconnaissance administrative de son ...
2. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: L039;emploi des personnes ... en situation de handicap et d039;inaptitude dans les structures publiques territoriales d039 ... ;Occitanie. Thématique: Maintien dans l039;emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
3. Attestation d’honorabilité: nouvelles modalités de contrôle des antécédents judiciaires de certains agents intervenants auprès des mineurs
Actualité
un nouvel outil, « l’attestation d039;honorabilité », est mis en place afin de permettre un ... L.214-1-1 2° et R.133-1 1° a) du CASF). Exemples: crèches collectives et familiales; Services d039 ... en œuvre des mesures de prévention ou d039;aide sociale à l039;enfance (articles L.312-1 1° et R.133-1 ...
4. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l039;IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d039;une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
5. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d039;inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l039;emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
6. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l039;emploi Santé ...
7. Handi-Pacte Occitanie
Contact
http://www.handipacte-occitanie.org Lien: Demande d039;identifiants pour se connecter au site internet d039 ... ;Handi-Pacte Midi-Pyrénées Afficher dans l039;annuaire: Type de contact: Partenaires CDG31 Thématique: Maintien dans ... l039;emploi ...
8. Grève- Un agent public est-il rémunéré quand il fait grève?
FAQ
En effet, l039;absence de service fait donne lieu à une retenue proportionnelle à la durée de la grève, ... en comparant cette durée aux obligations de service auxquelles l039;agent était soumis pendant la période ... de grève. Ainsi, la retenue est égale à: 1/30è pour une journée d039;absence, 1/60è pour une demi-journée ...
9. Handicap et maintien dans l’emploi
Page rubrique
à un partenariat fécond avec le Fonds d039;Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction ... d039;actions concrètes auprès des employeurs territoriaux de la Haute-Garonne Les conventions successives ont ... structuré une démarche d039;accompagnement des employeurs, favorisé une politique d039 ...
10. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle ... de courrier à utiliser dans le cadre d039;une procédure pour le suivi d’actions de reconversion ... Maintien dans l039;emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...

