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91. Temps partiel- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 27 février, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
92. Taux promus-promouvables: modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
93. Temps partiel- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
94. Liste des membres de la CAP A
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court: La CAP comprend des représentants ...
95. Liste des membres de la CAP C
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
96. Liste des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Le CST comprend ...
97. RIFSEEP- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
98. Élections professionnelles 2026
Contact
Afficher dans l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Instances paritaires ...
99. Liste des membres de la CAP B
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
100. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l'agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d'un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d'accomplir un ...
