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271. Délibération n°2025-38 Convention de partenariat avec l’Université Toulouse Jean Jaurès Master Sociologie des Organisations et de l'Action Publique (SOAP)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
272. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
273. Schéma Régional de Coordination, de Mutualisation et de Spécialisation des CDG d'Occitanie
Ressource
Ce schéma régional est entré en vigueur au 1 er janvier 2023. Date d'édition: Mercredi, ... des CDG d'Occitanie Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
274. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 17 décembre 2025
Actualité
séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 17 décembre 2025. Actualité ...
275. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 4 février 2026
Actualité
Une séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 4 février 2026. ...
276. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 25 février 2026
Actualité
(chapô): Une séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 25 février 2026. ...
277. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
278. Délibération n°2017-02: Besoins liés à l’accroissement saisonnier d’activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
279. Délibération n°2017-03: Action sociale: Circulaire ministérielle du 15 juin 1998 – Fixation des modalités de mise en oeuvre et des taux à appliquer
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
280. Délibération n°2017-04: Projet de recherche appliquée
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
