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51. Fiche pratique: notice d'information PSC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Obligation de notification ... complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
52. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
53. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
54. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
55. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
56. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
57. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court: Présentation du nouveau cadre ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
58. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
59. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe Thématique: Protection sociale ...
60. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...
