des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d&#039 ... ;acquisition d'équipement. Le développement de la culture de la prévention: réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...

de sa mission d'enquête en matière d'accidents du travail, d'accidents de service ... Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d&#039 ... ou établissements publics territoriaux demandeur: de répondre à l'obligation réglementaire fixée ...

un nouvel outil, « l’attestation d'honorabilité », est mis en place afin de permettre un ... L.214-1-1 2° et R.133-1 1° a) du CASF). Exemples: crèches collectives et familiales; Services d&#039 ... en œuvre des mesures de prévention ou d'aide sociale à l'enfance (articles L.312-1 1° et R.133-1 ...

à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l&#039 ... d'édition:  Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court:  Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...

    Date d'édition:  Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court:  Le livret d&#039 ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique:  Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles:  Agent public Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

En effet, l'absence de service fait donne lieu à une retenue proportionnelle à la durée de la grève, ... en comparant cette durée aux obligations de service auxquelles l'agent était soumis pendant la période ... de grève. Ainsi, la retenue est égale à: 1/30è pour une journée d'absence, 1/60è pour une demi-journée ...

    Date d'édition:  Mercredi, 30 août, 2023 Descriptif court:  Les agents travaillant ... en milieu naturel sont confrontés à la présence d'insectes ou d'animaux, et cela entraîne un ... d'information Fichier:  2023_05_12_morsure_piqure_dossier_definitif.pdf ...

Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet.     Date d'édition:  Jeudi, ...

    Date d'édition:  Mardi, 3 octobre, 2017 Descriptif court:  La présente note de cadrage ... présente l'épreuve écrite facultative de langue du concours de bibliothécaire. Thématique:  Conditions ...

Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ...     Date d'édition:  Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court:  Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier:  plan_de_prevention.pdf ...