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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 106 resultat(s)
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1. Prévention et conditions de travail
Page éditoriale
des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d039 ... ;acquisition d039;équipement Le développement de la culture de la prévention: Réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...
2. Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
de sa mission d039;enquête en matière d039;accidents du travail, d039;accidents de service ... Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d039 ... ou établissements publics territoriaux demandeur: De répondre à l039;obligation réglementaire fixée ...
3. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
4. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle d039 ... ;arrêté d039;attribution prime pouvoir d039;achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
5. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)
Ressource
Définition des conditions d039;attribution de la bonification indiciaire. Date d039 ... ;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Modèle d039;arrêté à utiliser dans le cadre d039 ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d039;apprentissage. Thématique: Rémunération Cibles: ...
6. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d039;attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039 ... d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
7. Prime filière police municipale
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d039;information sur ... l039;indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d039;emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
8. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ... attribution d039;une indemnité spéciale de fonction et d039;engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d039;emplois de la police municipale ...
9. Assistant de prévention
Ressource
à disposition d039;une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l039 ... d039;édition: Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court: Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l039;ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...
10. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
Ressource
Le guide présente les modalités d039;accès à l039;Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d039;édition: Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court: L039;Extranet Cotisations a pour ...

