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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 106 resultat(s)
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1. Prévention et conditions de travail

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des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d&#039 ... ;acquisition d'équipement Le développement de la culture de la prévention: Réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...

2. Inspection en santé et sécurité au travail

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de sa mission d'enquête en matière d'accidents du travail, d'accidents de service ... Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d&#039 ... ou établissements publics territoriaux demandeur: De répondre à l'obligation réglementaire fixée ...

3. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

4. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle d&#039 ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus ...

5. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)

Ressource
Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d&#039 ... ;édition:  Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d&#039 ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage. Thématique:  Rémunération Cibles:  ...

6. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ...             Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s&#039 ... d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...

7. Prime filière police municipale

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

8. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...

9. Assistant de prévention

Ressource
à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l&#039 ... d'édition:  Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court:  Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...

10. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations

Ressource
Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition:  Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court:  L'Extranet Cotisations a pour ...