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61. CDI- Dispositions de droit commun: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Les dispositions de droit ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
62. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier fixant la date d'entretien
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier fixant la date ... de l’entretien suite à l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent. ...
63. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: formulaire de saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle de saisine CST: ... Lignes directrices de gestion- annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires ...
64. Le travailleur isolé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 février, 2023 Descriptif court: De nombreuses collectivités ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: travail_isole.pdf ...
65. Les modifications statutaires au 1er septembre 2022 pour les catégories B
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 14 octobre, 2022 Descriptif court: Ce livret récapitule ... de document: Note d'information Fichier: ...
66. Fiche de données de sécurité (FDS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 février, 2022 Descriptif court: La fiche de données ... de document: Note d'information Fichier: 2022_02_22_la_fiche_de_donnees_de_securite_v4.pdf ...
67. Ranger et stocker les produits chimiques
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 novembre, 2022 Descriptif court: Ce document a pour objectif ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ranger_stocker_produits_chimiques.pdf ...
68. Trousse de secours: Fiche pratique Prévention
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 27 juillet, 2018 Descriptif court: Cette fiche pratique ... Prévention des risques professionnels Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
69. Produits chimiques: étiquetage et classification- Fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 novembre, 2022 Descriptif court: Lors de la manipulation d’un ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
70. Fiche pratique- La prévention des risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques
Ressource
Date d'édition: Lundi, 25 février, 2019 Descriptif court: Cette fiche pratique a pour ... professionnels Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
