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1. Prévention et conditions de travail
Page éditoriale
des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d' ... ;acquisition d'équipement. Le développement de la culture de la prévention: réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...
2. Mission d’Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
de sa mission d'enquête en matière d'accidents du travail, d'accidents de service ... Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d' ... ou établissements publics territoriaux demandeur: de répondre à l'obligation réglementaire fixée ...
3. Assistant de prévention
Ressource
à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l' ... d'édition: Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court: Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...
4. Fusion d'EPCI- outil 4 bis: fiche méthodologique- cartographie des ressources
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers". Thématique: Intercommunalité Management ... des RH Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
5. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
6. Risque biologique: Morsures, piqûres, (vipères,frelons,guêpes, tiques...)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 30 août, 2023 Descriptif court: Les agents travaillant ... en milieu naturel sont confrontés à la présence d'insectes ou d'animaux, et cela entraîne un ... d'information Fichier: 2023_05_12_morsure_piqure_dossier_definitif.pdf ...
7. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique: Intercommunalité Management ...
8. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique: Intercommunalité ...
9. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
10. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans ... le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...
