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31. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
32. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles: ...
33. Région Occitanie- Agent de maîtrise- Juillet 2025
Ressource réglementaire
Date d'édition: Mardi, 15 juillet, 2025 Descriptif court: Promotion interne 2025: liste ... d'aptitude d'agent de maîtrise de la Région Occitanie. Fichier: ...
34. Retraite progressive: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 février, 2024 Descriptif court: Procédure pour la demande ... de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_la_retraite_progressive_.pdf ...
35. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
36. SDIS- Sergent- Septembre 2025
Ressource réglementaire
Date d'édition: Mercredi, 24 septembre, 2025 Descriptif court: Promotion interne: liste ... d'aptitude au grade de sergent du SDIS de la Haute-Garonne. Fichier: sdis_-_sergent_102025.pdf Type ...
37. Retraite
Page rubrique
s'inscrit dans le cadre d'un partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations gestionnaire ... tarification spécifique. Leur mise en œuvre nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Interventions Collectivités affiliées et adhérentes à l'ensemble des missions article L452-39 ...
38. Durée d'assurance: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 9 décembre, 2024 Descriptif court: La durée ... Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_duree_dassurance_pdf.pdf ...
39. Droit et calcul de pension CNRACL- Support de présentation séance d'information du 5 décembre 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Droit et calcul de pension ... CNRACL- Support de présentation de la séance d'information du 5 décembre 2023. Thématique: Retraite ...
40. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ...
