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231. Tribunal administratif de Toulouse- Actes du colloque sur la médiation
Actualité
des CDG d’Occitanie le 8 octobre 2024 à Toulouse. Ce colloque s'est terminé par la signature ... d'une convention de partenariat pour le développement de la médiation entre le CDG31 et le Tribunal ...
232. CDG31- Sylvie Soual
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
233. Promotion interne
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supérieur, par dérogation à la règle du concours. Fonctionnement et conditions d'accès Pour bénéficier ... les modalités: 1. Inscription sur une liste d'aptitude, après examen professionnel, 2.Inscription sur une ... liste d'aptitude Etablie par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis ...
234. Présentation générale
Page rubrique
Le CDG31 est administré par un Conseil d'Administration composé de 31 administrateurs ... adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique ... (CGFP), à l'attention des collectivités et établissements publics non affiliées. Les administrateurs ...
235. Mentions légales
Page éditoriale
L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
236. Délibération n°2016-06 relative à la création d’une nouvelle mission optionnelle – Couvertures en Santé et Prévoyance: conventions de participation mutualisées
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_06.pdf ...
237. Mentions légales
Page éditoriale
L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
238. Conseil d'Administration
Page rubrique
et établissements non affiliés adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général ... / Les vice-président.e.s Madame Sabine GEIL–GOMEZ, Maire de PECHBONNIEU, a été élue à l'unanimité présidente du CDG31 ... d'Administration du CDG31 Livret des missions du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Documents ...
239. Modèle de délibération pour la création et le recrutement d'un contrat d'engagement éducatif
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 mars, 2016 Descriptif court: Le Contrat d’Engagement Educatif ...
240. Centre de Gestion de la FPT de l'Aveyron
Contact
60 Courriel: cdg.aveyron@cdg-12.fr Afficher dans l'annuaire: Type de contact: Partenaires ...
