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51. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2éme classe 2025 Thématique: ...
52. Dossier individuel de l'agent
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique: Déroulement ... de carrière Gestion des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
53. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition: Vendredi, 20 ... octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
54. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique: Déroulement de carrière Gestion ...
55. Agent titulaire: tableau annuel d'avancement de grade
Ressource
Modèle de tableau à compléter. Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif ... court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement ...
56. Agent titulaire: travailleur handicapé- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté portant titularisation dans le cadre du recrutement d'un agent reconnu travailleur handicapé. ...
57. Arrêté modificatif de la liste d'aptitude de technicien
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 23 juillet, 2025 Descriptif court: En raison d' ... ;une erreur matérielle, la liste d'aptitude au grade de technicien au titre de la promotion interne a été ...
58. Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles: ...
59. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce dossier a pour objet ... de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire- stagiaires dont ... Note d'information Fichier: deces_des_agents_publics_relevant_du_regime_general_02.24.pdf ...
60. Avancement de grade: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente de façon ... synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: avancement_de_grade.pdf ...
